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Football et générosité : une rime riche !

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Depuis plusieurs mois, l’image « blingbling », arrogante et égocentrique des footballeurs français tend à s’estomper au…

Le don sur succession : un mécanisme fiscal oublié, au profit de l’intérêt général

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En octobre 2017, la publication par France Générosités des résultats de son baromètre sur les…

Le CIMR : quelles incidences pour les mécanismes traditionnels de réductions d’impôt ?

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En adoptant le budget pour 2018, le Parlement a entériné la mise en route du…

Mise en place d’une fondation reconnue d’utilité publique pour pérenniser une collection d’œuvres d’art

Problématique client :
Notre client, célibataire sans enfants, détenait un patrimoine immobilier varié de 10.000.000€ ainsi qu’une importante collection d’œuvres d’art moderne et contemporain qu’il souhaitait préserver dans son intégralité après son décès.
Nos préconisations :
Nous avons aidé notre client à créer une fondation reconnue d’utilité publique, à laquelle il a apporté, de son vivant, un bien immobilier destiné à être transformé en musée, ainsi qu’une partie de sa collection. La donation du bien immobilier à la fondation s’est faite en franchise de droits de mutation, et a permis à notre client de réduire fortement son ISF, et désormais son IFI.
Le reste de sa collection fera l’objet de donations régulières à la fondation ainsi créée, ouvrant droit pour notre client à une réduction d’impôt sur le revenu au titre des années au cours desquelles il aura procédé à ces donations.

Mise en place d’un fonds de dotation pour protéger un enfant handicapé sans descendance

Problématique client :
Nos clients, parents d’un enfant handicapé, souhaitent anticiper leur succession de façon à organiser la prise en charge financière de leur enfant sa vie durant, après leur décès, tout en finançant la recherche sur le handicap.
Nos préconisations :
Nous avons proposé à nos clients de prévoir la création, par voie testamentaire, d’un fonds de dotation dont l’objet sera de financer la recherche sur le handicap. Nos clients lègueront à ce fonds de dotation la nue-propriété de la quotité disponible de leur patrimoine.
Nous avons aidé nos clients à organiser, dès maintenant, la prise en charge de leur enfant après leur décès par la mise en place d’un mandat de protection future pour autrui. Pendant sa vie, l’entretien et les soins de l’enfant seront financés par les ressources de la part réservataire dont il aura hérité, cette part de patrimoine étant gérée selon les principes fixés par ses parents.
Au décès de l’enfant, le fonds de dotation recueillera la pleine propriété de la quotité disponible, et le solde de la réserve successorale par le biais d’un legs de residuo, lui permettant alors de mener son action philanthropique.

Mise en place d’une fondation d’entreprise

Problématique client :
Notre client, entreprise française implantée dans une quinzaine de pays, souhaitait centraliser les actions de mécénat de l’ensemble des sociétés du groupe afin de les coordonner et de mieux en contrôler le bien-fondé au regard de ses nouvelles orientations RSS et de sa politique RH.
Nos préconisations :
Nous avons assisté notre client dans la formalisation de l’objet et la création d’une fondation d’entreprise dont certaines de ses filiales européennes sont devenues co-fondatrices. Ce statut de co-fondateurs permet aux salariés des filiales concernés de s’impliquer dans les activités de la fondation par des dons ou du mécénat de compétence, ce qui a contribué à augmenter leur sentiment d’appartenance et leur attachement au groupe. Les projets soutenus sont désormais déterminés à l’échelon de la fondation, par un comité réunissant des représentants de l’ensemble des sociétés du groupe, donnant ainsi une cohérence réelle à ces choix conforme aux souhaites de l’entreprise cliente.