Cryptomonnaies, un futur encore incertain

Profession CGP – 26 octobre 2018 – Dossier coordonné par Guillaume Lucchini, dirigeant et fondateur de Scala Patrimoine, avec la participation de :
- Fabrice Heuvrard, expert-comptable et commissaire aux comptes, cabinet Fabrice Heuvrard,
- Jeremy Lellouche, expert-comptable, commissaire aux comptes et associé-fondateur du cabinet Fox Audit,
- Maître Nicolas Canetti, avocat associé au sein du cabinet Bornhauser,
- Maître Hélène Feron-Poloni, avocate au Barreau de Paris.

[Article] Alors que le Bictoin & co ont quelque peu disparu des Unes des journaux, il n’en reste pas moins que l’investissement en cryptomonnaies reste un univers d’investissement prisé par certains initiés. L’avenir de ce circuit financier alternatif reste prometteur, mais très incertain, alors qu’un cadre réglementaire va lui être octroyé. De leur côté, les professionnels du conseil, du chiffre et du droit doivent composer avec des règles inadaptées et un vide juridique criant.

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La régulation des ICO telle que prévue par la loi pacte fera-t-elle de paris leur capitale ?

Option Finance – 22 octobre 2018 – Publication de Robert Devin, Directeur Juridique de Scala Patrimoine et Sylvain Clavé, Avocat à la Cour - cabinet Cornet Vincent Ségurel.

[Article] Le jeudi 7 juin dernier a eu lieu le colloque du Conseil scientifique de l’Autorité des marchés financiers (AMF) sur le thème «ICO, crypto-actifs, quel avenir et quelle régulation ?» à la maison du Barreau de Paris. Au travers de deux tables rondes académiques et réglementaires, l’autorité de régulation du monde de la finance a rappelé aux investisseurs et professionnels du secteur notamment les hauts risques financiers associés à ces opérations.
Tant l’AMF que le gouvernement actuel ont exprimé le souhait de faire de Paris la capitale des Initial Coin Offerings (ICO)1. Le projet de loi dite Pacte (pour plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises) prévoit dans cette perspective un régime de régulation optionnel pour ces levées, directement inspiré des résultats de la consultation lancée par l’AMF en octobre 2017 concomitamment au programme Unicorn2.

>> Retrouvez la suite de l’article sur : https://www.optionfinance.fr/droit-affaires/entreprise-expertise/juridique/la-regulation-des-ico-telle-que-prevue-par-la-loi-pacte-fera-t-elle-de-paris-leur-capitale.html


COMMENT BIEN PRÉPARER SON ICO ?

Hello Finance – 12 octobre 2018 – Publication de Robert Devin, Directeur Juridique de Scala Patrimoine et Sylvain Clavé, Avocat à la Cour - cabinet Cornet Vincent Ségurel.

[Article] Depuis plus de 2 ans, un nouveau genre de levée de fonds a vu le jour : les Initial Coin Offerings (ICO). Populaires notamment auprès de communautés de développeurs de projets technologiques innovants, les ICO permettent d’émettre des jetons (tokens) par internet à destination d’une multitude d’investisseurs contre une somme d’argent versée le plus souvent en crypto-monnaies (principalement l’Ether, plus facile à coder dans le cadre de Smart Contacts, Bitcoin, etc.). Voici quelques conseils pour bien préparer votre ICO.

 

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ATELIER SUR LES PLACEMENTS FINANCIERS DES ACTEURS ASSOCIATIFS

Mercredi 17 octobre, Guillaume Lucchini a animé un atelier sur le thème « Les placements financiers : stratégies, risques et opportunités », dans le cadre du 13e Forum National des Associations et Fondations.

 En collaboration avec François Jegard, du cabinet Léo Jegard et associés, Scala Patrimoine a ainsi partagé son expertise avec de nombreux représentants d’acteurs de l’univers associatif et de l’économie sociale et solidaire, afin de les éclairer sur la stratégie de placement financier à mettre en place - notamment dans un contexte de faible rentabilité des placements traditionnels.

« Dans le contexte actuel de taux bas, les placements monétaires sont à la peine. Les acteurs associatifs sont concernés à juste titre, puisqu’ils bénéficient de dotations financières atteignant des montants parfois très importants et dont la gestion est en prise directe avec la capacité de ladite association ou fondation à accomplir ses actions d’intérêt général », Guillaume Lucchini, CEO et fondateur de Scala Patrimoine.
« Il est ainsi essentiel de réorienter la nature de leurs placements, en tenant compte des incidences du couple rendement / risque sur leurs choix ; l’occasion également pour ces investisseurs philanthropiques de s’orienter vers une démarche toujours plus éthique et de mettre en place une meilleure gouvernance.
Cet atelier fût ainsi l’occasion d’aborder les enjeux de l’Investissement Social Responsable (ISR) et de l’impact investing ».

 La 13e édition du Forum National des Associations et Fondations réunira cette année 350 experts, dans le cadre de 80 conférences et ateliers sur les thèmes de l’engagement, la gouvernance, le financement et le pilotage.


Loi PACTE et BREXIT, les cadeaux du gouvernement pour conquérir la City

Deux dispositions du projet de loi Pacte[1] (Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises) emboîtent le pas aux revenants du Brexit. A sept mois de la sortie effective du Royaume-Uni de l’Union Européenne le 29 mars prochain, le « Brexode » a débuté !
Les chiffres parlent d’eux-mêmes : 1 000 postes prévus chez HSBC, 200 chez JP Morgan, 180 chez Morgan Stanley, 150 chez Citigroup, 100 chez Goldman Sachs... Au total, près de 4 000 personnes attendues, avec un effet multiplicateur portant à 20 000 le nombre d'emplois induits. Bank of America a signé le bail d'un immeuble Art Déco en rénovation rue de la Boétie, dans le VIIIe pour accueillir dans un premier temps, 200 cadres financiers.

L’article 23 destiné à renforcer l'attractivité de la place financière de Paris dans la perspective notamment du Brexit a été adopté en seconde séance du vendredi 28 septembre par la commission spéciale de l'Assemblée nationale chargée de l'examen du texte et en attente d’adoption définitive par le Sénat.
Cet article de la loi PACTE prévoit la mise en place d’une mesure de dispense temporaire d’affiliation au régime obligatoire de retraite pour les salariés qui seraient relocalisés à l’avenir en France, pour faciliter les mobilités professionnelles. Ce nouveau régime social se conjuguera avec le régime fiscal de l’impatriation d’ores et déjà en vigueur pour renforcer encore davantage l’attractivité de la France.
L’article vise également à rendre possible la récupération des bonus des preneurs de risques travaillant au sein des établissements de crédit, sociétés de gestion de portefeuille et entreprises d’investissement, et à exclure les bonus récupérables du calcul de l’indemnité de licenciement et de l’indemnité accordé par le juge en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse ou nul. En effet, les primes et bonus récupérables, qui varient fortement chaque année, ne font pas partie du salaire dû chaque mois par l’employeur pour les « preneurs de risques » au sens de la réglementation financière européenne.

Des dispositions favorisant l’attractivité de la place financière de Paris, mais pas seulement.

La première renforce le régime des « impatriés » en exonérant de cotisations retraite du régime général et complémentaire les salariés qui seraient relocalisés en France. Cette dispense pourrait être accordée pour une durée de 3 ans renouvelable une fois, soit 6 ans au maximum. En effet, « ces cadres à hauts salaires », n’ayant souvent pas vocation à bénéficier en France de prestations retraite, la suppression de ces « cotisations non productives » apparaît à la fois justifiée par un contexte micro-économique et macro-économique.
Par ailleurs, pour limiter le risque de « fausse expatriation », cette mesure ne s'appliquera qu'aux salariés qui n'ont pas été affiliés à un régime de sécurité sociale en France sur les cinq années précédentes, ce qui souligne en plus le cadre restrictif du législateur.
La contrepartie de cette mesure serait qu’aucun droit à la retraite ne pourrait être acquis pendant la durée de l’exonération des charges. En effet, exonération, est souvent synonyme d’absence d’acquisition de droits. Pour pallier à cet inconvénient, seul un supplément de retraite par capitalisation pourrait être envisagé.
Autre conséquence probable de cette mesure : les 3 ans d’exonération de charges retraite ne permettraient pas de valider l’équivalent de 12 trimestres pour la retraite de base.

Cette première disposition est présentée comme favorisant l’attractivité de la place financière de Paris, et notamment des cadres de la finance mais elle vise en réalité la population des cadres impatriés et notamment :

  • les français partis travailler à l’étranger et qui reviennent en France après un séjour plus ou moins long ; et
  • les cadres étrangers désireux de venir travailler en France, quelle que soit leur nationalité.

Cette disposition peut également aussi attirer des sportifs de hauts niveaux français partis à l’étranger comme des jeunes sportifs étrangers désireux de venir exercer leurs sports en France. La ligue 1 de football rayonne depuis quelques années et attire de plus en plus de jeunes talents qui souhaitent s’inscrire dans la durée. L’économie de charges patronales de retraite pour le club et le gain en pouvoir d’achat pour le joueur sont deux éléments pouvant faire pâlir certains de nos voisins européens.

La seconde disposition porte sur l’exclusion du bonus récupérable de l’assiette de calcul de certaines indemnités. Les bonus peuvent varier fortement selon les années. Compte tenu de leur importance dans la rémunération des preneurs de risques, ils ont pour conséquence d’augmenter substantiellement le coût des ruptures de contrat. Pour les mêmes raisons, le texte adopté en commission exclut les bonus récupérables du calcul des indemnités de licenciement des « salariés preneurs de risque », afin d'en limiter le coût

Votées à l’origine dans le cadre du projet de la loi de ratification des ordonnances Macron, les dispositions proposées par le gouvernement avaient été annulées par le Conseil constitutionnel dans sa décision du 21 mars 2018, pour des raisons de procédure parlementaire (« cavalier législatif ») (c. constit., décision 2018-761 DC du 21 mars 2018, JO du 31).
Ces dispositions de la loi PACTE mettent un peu plus en exergue le rôle que veut prendre la France pour faire de Paris une place financière stratégique. Ces dispositions pourraient ainsi inciter un peu plus les décideurs à retenir Paris comme ville de repli en Europe.

Malek Ziane, Responsable corporate & épargne collective Scala Patrimoine

[1] Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises, PACTE, art.23

http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl1088.asp


Cotisations vieillesse : le cadeau du gouvernement aux traders et aux footballeurs

Capital.fr – 2 octobre 2018 – Interview de Guillaume Lucchini.

 

[Article] Dans la loi Pacte, actuellement en discussion à l’Assemblée nationale, un article prévoit d’exonérer de cotisations vieillesse les impatriés. Parmi les principaux bénéficiaires de cette mesure : les cadres de la finance et les footballeurs.

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"Excellent" selon le Magazine Décideurs 2018-2019

Le cabinet Scala Patrimoine confirme la qualité et la fiabilité de son expertise en étant classé pour la quatrième année consécutive dans la catégorie « Excellent » du classement 2018-2019 des meilleurs cabinets en gestion de patrimoine indépendants, selon le magazine Décideurs.

« Nous sommes ravis et honorés de figurer pour la quatrième année consécutive dans la catégorie « Excellent » des meilleurs cabinets en gestion de patrimoine indépendants.
 Je tiens à remercier le magazine Décideurs et le groupe Leaders League pour leurs conclusions et à féliciter l’ensemble de mes équipes, qui contribuent chaque jour au développement de Scala Patrimoine. Je n’oublie pas d’associer nos clients et réseaux professionnels, qui nous font confiance et nous permettent d’étendre le champ de nos activités d’année en année », Guillaume Lucchini, Président de Scala Patrimoine.

En 2018 comme chaque année, le groupe Leaders League (éditeur du magazine Décideurs) publie une nouvelle édition de son classement consacré aux meilleurs indépendants du patrimoine situés en Ile-de-France. Véritable outil de travail destiné aux épargnants et investisseurs, ce classement des conseils en gestion de patrimoine indépendants est réalisé au terme d’une enquête de plusieurs mois. À cet effet, les enquêteurs du groupe Leaders League sont entrés en contact avec les professionnels les plus réputés et ont établi un classement sur la base de plusieurs critères : la notoriété de la firme et l’expertise des conseils, le chiffre d’affaires des départements étudiés, ainsi que la croissance et le dynamisme des équipes.

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SCALA PATRIMOINE PRESENT AU FORUM DES ASSOCIATIONS

Mercredi 17 octobre 2018, Guillaume Lucchini animera un atelier sur le thème « Les placements financiers : stratégies, risques et opportunités », dans le cadre de la 13e édition du Forum National des Associations et Fondations.

 En collaboration avec François Jegard, du cabinet Léo Jegard et associés, Scala Patrimoine apportera ainsi son expertise à de nombreux représentants d’acteurs du mécénat et de la philanthropie en France.
L’objectif : les éclairer sur la stratégie de placement financier à mettre en place au sein des associations, fonds de dotations et fondations, dans un contexte de faible rentabilité des placements traditionnels.

La 13e édition du Forum National des Associations et Fondations réunira cette année 350 experts, dans le cadre de 80 conférences et ateliers sur les thèmes de l’engagement, la gouvernance, le financement et le pilotage.

Mercredi 17 octobre 2018 à 17h
Forum National des Associations et Fondations
Palais des congrès – Paris Porte Maillot
Informations complètes et inscriptions : http://www.forumdesassociations.com/programme/les-placements-financiers-strategies-risques-et-opportunites-8670/


Sport6 / M6 : Masters des Champions et Ryder Cup 2018

Magazine Sport6 / Stéphane Tortora – 23 septembre 2018 – Golf, Masters des Champions et Ryder Cup 2018.

A revoir en ligne ici : https://youtu.be/ClXt8b-vB4E

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Boghossian et Pinna, ces sportifs addicts au golf : "C'est prenant, ça vous envoûte"

LCI.com – 28 septembre 2018 – Interviews d’Alain Boghossian et Christophe Pinna.

[Article] PEOPLE SUR LE GREEN - Ils sont connus, jouent au golf et vont suivre la Ryder Cup. Pour parler de leur intérêt pour ce sport, LCI a retrouvé le champion du monde 98 Alain Boghossian et le karatéka Christophe Pinna, golfeurs éméritest, croisés en marge du Masters des champions, organisé à Saint-Tropez mi-septembre.

Dany Boon, Samuel L. Jackson, Yannick Noah... Entre le golf et les célébrités, on le sait, l'amour est réciproque. Le Master des champions, créé en 1996 par Bernard Béguin, ancien pilote automobile quadruple champion de France et vice-champion d'Europe des Rallyes, réunit depuis 22 ans une pléiade d'anciens champions du sport français, venues d'horizons différents et adeptes du golf. Pendant trois jours (du 21 au 23 septembre), dans le prestigieux cadre du golf de Saint-Tropez, face à la Méditerranée, une quarantaine de sportifs d'exception se sont affrontés en toute convivialité, sous les yeux des spectateurs.

À l'occasion de cet événement à la résonance particulière en cette année de Ryder Cup, LCI a pu s'entretenir avec l'ancien footballeur Alain Boghossian, champion du monde avec les Bleus, et le karatéka Christophe Pinna, multiple champion de France, d'Europe et du monde. Tous les deux partagent avec nous leur amour et leur vision différente du golf.

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